Définition fiscale véhicule occasion

[jrsix]

Bonjour à tous,

Qui peut me confirmer la définition d'un véhicule d'occasion au sens fiscale.
Mon objectif et de passer à une giulietta véloce sans payer la taxe carbone qui augmente considérablement la facture.

Selon mes recherches, il faut que le véhicule ait plus de 6 mois et plus de 6000 kms pour ne pas payer cette taxe. Vous confirmez ?

Merci.

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Alfa Giulietta 175 Jtdm Sélective TCT - grise - Cuir marron - TO

[Arnaud68]

Tu as toutes es réponses ici , site officiel ...
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F24254

Il y est indiqué:
Tout véhicule neuf à moteur :

voiture,
moto,
scooter,
ou tout autre engin motorisé (camionnette...).
Pour être qualifié de neuf, un véhicule doit non seulement n'avoir jamais circulé, mais aussi n'avoir jamais été immatriculé.

Le véhicule présenté comme neuf peut afficher entre 5 et 30 kilomètres au compteur. Au-delà de cette limite, le vendeur doit se justifier.

Concernant les taxes dont tu es redevable tu trouveras tout sur ANTS: https://ants.gouv.fr/ depuis que l'administration a délocalisé fin 2017 toutes les procédures relevant des permis et des transactions sur les véhicules, et fonction du véhicule convoité tu peux y calculer toutes les taxes prévues.
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156 GTA rosso puis Giulietta QV 235 rosso jantes aero bicolores WSP Italie 17, silencieux et inter ragazzon

[jrsix]

Merci Arnaud pour ces liens.

Cela signifie qu'une giulietta véloce avec 50 ou 100kms est un véhicule d'occasion ?
J'ai un gros doute !

Quelqu'un sur le site a-t-il acheté son véhicule avec un kilomètrage inférieur à 500 kms ?
Merci pour vos réponses.

Exemple de veloce:
https://www.autoscout24.fr/offres/alfa-romeo-giulietta-veloce-1-8-tbi-16v-essence-gris-0fdfb7d5-0188-463a-bde6-b1333db162c1
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Alfa Giulietta 175 Jtdm Sélective TCT - grise - Cuir marron - TO

[Arnaud68]

de rien ...Dans ton lien, il est indiqué qu'il y a eu un propriétaire précédent; elle a surement été immatriculée donc occasion ...Mais venant d'Allemagne des taxes vont s'appliquer ...
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156 GTA rosso puis Giulietta QV 235 rosso jantes aero bicolores WSP Italie 17, silencieux et inter ragazzon

[Simon73]

Pour immatriculer une voiture en France venant de l'étranger tu dois payer la taxe carbone comme si elle est neuve mais en prorata par rapport à l'année de la voiture -10% par an.
Je voulais prendre la mienne en italie mais ça ma refroidie.
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Ex 147 1.6 Ts
Ex 156 Sw 1.8 Ts
Giulietta QV 1750 Tbi
Gtv 3.0

[Yann33]

Tout véhicule immatriculé est un véhicule d occasion.

Toutes les annonces mandataire ou autres annonçant des remises énormes sur des véhicules avec 6/9 voir plus d immatriculations sont arnaques car annoncés comme neuve et exposé sans plaques.

D ailleurs la garantie débuté à l immatriculation de départ voir pire dans certaines marques ( zéro immatriculation mais " déclaré livré "au constructeur pour obtenir des primes ) . Très mauvaise surprise en cas de pépin !!

Précision, je bosse dans l auto depuis 18 ans.

[jrsix]

[Simon73]

[jrsix]

Je pense avoir trouvé la reponse à ma question en réalisant des simulations sur le site :
https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-ui/do/simtax_calculer

Taxe malus de 240 euros sur le vehicule d'occasion (véhicule déjà immatriculé).

Merci à tous pour votre aide.
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[Simon73]

Donc pas de taxe carbone tant mieux
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Gtv 3.0

[jrsix]

Cependant, attention car le calcul du taux de co2 change en 2019. Selon le nouveau mode de calcul, le taux de co2 devrait augmenter de 20%. La taxe va être rédibitoire...
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